Malgré des noms très proches, la définition d’un maître d’œuvre est bien différente de celle d’un maître d’ouvrage. Ces deux appellations n’ont en réalité pas grand chose en commun. Alors que l’un travaille sur le chantier et s’assure que tout se déroule au mieux, l’autre est simplement le client commanditaire du projet de construction ou des travaux.
Pour y voir plus clair, Educatel vous explique en détail les fonctions et les rôles liés à ces deux appellations.
En quelques mots, le maître d’ouvrage (MOA) est le client commanditaire d’un chantier. Personne physique ou morale, le maître d’ouvrage peut être un particulier, une entreprise, une collectivité territoriale ou une entreprise. Dans tous les cas il est propriétaire du terrain sur lequel le projet de construction aura lieu ou du logement dans lequel des travaux sont prévus.
Outre le financement du projet, le maître d’ouvrage devra également décider de la direction du chantier en fonction de ses besoins, envies et attentes. C’est également lui qui sera en charge de définir le budget alloué au projet et d’établir un calendrier pour ce dernier. Cela change dans le cas d’une personne décidant d’acheter sur travaux. Effectivement, dans ce cas le promoteur immobilier est considéré comme le maître d’ouvrage et le restera jusqu’à la livraison du bien.
Bien entendu, les différentes lois et réglementations en vigueur dans le domaine du bâtiment font que certaines personnes puissent ne pas se sentir à l’aise dans le rôle du maître d’ouvrage. Il est alors possible de faire appel à un maître d’ouvrage délégué.
La gestion d’un projet de construction ou de rénovation n’a pas de secret pour le maître d’ouvrage délégué. Choisi par le maître d’ouvrage, il assume toutes ou une partie des responsabilités qui incombent normalement à ce dernier.
Lors de la réalisation du projet, il devra notamment être une liaison entre le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage. Son expertise lui permettra ainsi d’aider le maître d’ouvrage à communiquer ses besoins et attentes, tout en s’assurant auprès du maître d’œuvre que ces demandent soient réalisables sur un plan technique, budgétaire ou temporel.
La responsabilité du maître d’ouvrage délégué est alors de faire valoir les intérêts du maître d’ouvrage, tout en considérant les réalités d’un projet de construction en s’entretenant avec le maître d’œuvre.
Sélectionné par le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre (MOE) est en charge de mener à bien le chantier. Ce rôle peut être assuré par un architecte, un ingénieur conseil, un bureau d’études, un artisan, une entreprise… Une seule chose compte : le maître d’œuvre doit être une personne physique ou morale assurée pour exercer en tant que maître d’œuvre.
Les responsabilités du maître d’œuvre sont nombreuses et extrêmement importantes. En quelque sorte chef de projet du chantier, il devra tout d’abord analyser la faisabilité de ce dernier en se référant à un cahier des charges. Seul ou accompagné par des bureaux d’études, il sera en charge d’élaborer différents dossiers d’autorisation administrative, comme le permis de construire, le permis de démolir, le certificat d’urbanisme et la déclaration préalable de travaux. Il lui reviendra aussi de rédiger les documents définissant les travaux à réaliser.
Le maître d’œuvre pourra aussi mettre plusieurs entreprises en concurrence afin de voir laquelle sera le plus apte à livrer le chantier en prenant en compte différents paramètres : qualité des précédents projets, respect du budget, respect des délais, etc. Ses compétences techniques et son expérience dans le domaine du bâtiment sont une garantie pour le client, une assurance supplémentaire que les meilleurs candidats seront sélectionnés. Cependant, la décision finale revient au maître d’ouvrage qui étudiera les différents devis accompagné du MOE.
Sur le chantier, le maître d’œuvre sera en charge de diriger les différentes équipes présentes en s’assurant que tout soit fait dans les règles et dans le respect du cahier des charges. Pour cela, il devra régulièrement organiser des réunions de chantier à la suite desquels il rédigera des comptes rendus à l’attention du maître d’ouvrage. Il est impératif que le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage conservent une bonne relation et cela passe par une bonne communication, de l’ouverture du chantier à la livraison de l’ouvrage.
Une fois le chantier terminé, le maître d’œuvre pourra venir en aide au maître d’ouvrage afin de vérifier que les travaux ont été correctement effectués, correspondent à la demande et que l’ensemble des équipements fonctionnent. C’est à l’issue de ces vérifications qu’est établit le procès-verbal de réception des travaux et s’achève la collaboration du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre.
Le contrat de maîtrise d’œuvre est établi entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre. Si le maître d’œuvre est également l’architecte du projet, on parlera d’un contrat d’architecte. Il implique que le maître d’œuvre prenne en charge la coordination des travaux de construction et les différents échanges avec les entreprises et prestataires intervenant sur le chantier.
En plus de la signature d’un contrat de maîtrise d’œuvre, le client commanditaire des travaux devra signer un contrat d’entreprise avec l’ensemble des professionnels impliqués dans le chantier. À la signature de ces derniers, le coût final du projet sera défini, un coût que le maître d’œuvre devra par la suite d’assurer de respecter.
L’assurance décennale, instaurée par la loi du 4 janvier 1978 (Loi Spinetta) implique que le maître d’œuvre est responsable de la prise de décisions techniques inhérentes à la réalisation de l’ouvrage. Prenons l’exemple de la construction d’une maison : si le maître d’ouvrage constate des vices rendant l’ouvrage totalement ou partiellement inhabitable, c’est le maître d’œuvre qui en sera tenu responsable, même s’il n’est pas intervenu directement sur les travaux. L’étendue de la responsabilité du maître d’œuvre est fixée par la loi à 10 ans après la livraison des travaux.
Les sinistres couverts par l’assurance décennale sont ceux remettant en cause la pérennité d’un ouvrage. On peut alors citer des vices au niveau des fondations d’un bâtiment, pouvant entraîner des fissures ou l’instabilité de ce dernier, des problèmes d’étanchéité rendant la construction insalubre ou encore des fissures profondes dans les murs qui, elles, risqueraient de compromettre la bonne isolation de la structure.
Les dommages et défauts purement esthétiques ne sont pas considérés comme insalubres ou structurels et ne sont donc pas assurés par la garantie décennale.
Les définitions de maître d’œuvre (MOE) et de maître d’ouvrage (MOA) sont complètement différentes. En réalité, hormis des noms similaires, ils n’ont rien en commun ! Cela peut porter à confusion, en particulier auprès de personnes qui ne sont pas familières avec le jargon du BTP.
Tout simplement, la différence majeure entre les deux est que le MOA est le client. Particulier ou professionnel, il fait appel au MOE pour réaliser un projet. Ce dernier apporte ses connaissances et compétences techniques afin de suivre les travaux et de coordonner les différents corps de métier qui travaillent sur le chantier. Il est important que les deux communiquent tout au long du projet pour éviter tout désagrément ou mauvaise surprise. La réalisation d’un cahier des charges et la rédaction de comptes rendus au fur et à mesure de l’avancement du chantier de construction sont deux manières de s’assurer du bon déroulement d’un projet.